Trouver le meilleur taux pour votre crédit personnel

SIMULATION CREDIT

Nous vous aidons à trouver le meilleur taux pour votre crédit personnel.

On vous aidera à vous offrir tout ce dont vous avez toujours rêvé au meilleur taux. Faire des simulations de crédit en ligne.

Sinon, avoir recours à un courtier en prêt offre également l'avantage de bénéficier de meilleures conditions, sa mission consistant à obtenir auprès des établissements...

Lire la suite


Site : http://bankorama.be

Compte courant des associés SCI - Creation SCI

Accueil > Apports SCI > SCI capital et compte courant

Compte courant des associés SCI

Comprendre le fonctionnement des comptes courants des associés est essentiel avant même de créer une société civile immobilière, en particulier pour :

 inclure dans les statuts une clause prévoyant l'exclusion des associés qui refusent de répondre aux appels de fonds du gérant.

Notion de comptes...

Lire la suite


Site : creationsci.info

Regrouper vos crédits : nos conseils - Café du Patrimoine

Accueil » Credit » Regrouper vos crédits : nos conseils

Regrouper vos crédits : nos conseils

Le 01 janvier 2017

Crédit immobilier, crédit à la consommation, crédit renouvelable : simplifiez votre budget en rassemblant toutes vos traites en une seule mensualité. Café du Patrimoine vous livre ses conseils et son comparatif pour reprendre en main vos finances.

Comparatif regroupement de...

Lire la suite


Site : https://www.cafedupatrimoine.com

Qu’est-ce que le prêt achat-revente ? | AB Courtage

Qu'est-ce que le prêt achat-revente ?

Mise à jour le 01 juin 2017 - Prêt immobilier

Article publié le 30 mars 2015

Si l'idéal pour les secundo-accédants est de vendre leur bien avant d'en financer un nouveau, il n'est pas toujours possible de procéder dans cet ordre. Il existe une solution, encore peu connue et progressivement adoptée par les banques : le prêt achat-revente ou...

Lire la suite


Site : abcourtage.com

Prêt Locatif Social (PLS) : quels sont les principaux ...

Acheter son logement avec le Prêt Locatif Social (PLS)

Destiné aux particuliers souhaitant investir dans l'immobilier, le Prêt Locatif Social est un excellent produit pour ceux qui souhaitent réaliser un investissement locatif. L'investisseur devra mettre son logement en location, choisir ses locataires en fonction de leurs revenus et respecter un certain plafond de loyer. Ce dispositif...

Lire la suite


Site : https://www.sphere-immo.com

Un prêt personnel en 24h, c'est possible ? | E-Konomiste

Un prêt personnel en 24h, c'est possible ?

Un prêt personnel en 24h, c'est possible ?

Grâce à internet, vous avez maintenant la possibilité d'effectuer une demande de crédit en ligne en quelques minutes seulement mais en combien de temps peut-on effectivement se voir octroyer un financement ? Un prêt personnel en 24h, c'est possible ? Sous quelles conditions et à qui s'adresser...

Lire la suite


Site : http://www.e-konomiste.be

Prêt personnel: Comparer +17 prêts à tempérament en ligne ...

Traitement rapide et conseil personnalisé

De 2.500EUR à 75.000EUR sur une période allant de 24 mois à 84 mois

- TAEG: Taux Annuel Effectif Global = indicateur normalisé qui rend possible la comparaison des prêts à tempérament. - Les données relatives aux prêts à tempérament sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas la responsabilité de MesFinances.be

Nous chargeons vos...

Lire la suite


Site : https://www.mes-finances.be

Crédit d'impots lors de rachat de prêt - Impôts

Crédit d'impots lors de rachat de prêt

zitoun57 -

Impôts Posez votre question Signaler

bonjour , j'ai acheté ma résidence principale début janvier 2010 et je compte faire racheter mon prêt .Si le rachat de ce prêt n'intervient qu'après le 1 er janvier 2011 pourrai je toujours continuer à déclarer mes intérêts d'emprunts pour les 4 années restantes ??

Ce que j'ai trouvé:loi de...

Lire la suite

Date: 2019-02-18 04:12:22
Site : https://droit-finances.commentcamarche.com

Rachat de crédit - comparateur - simulateur de prêt

Budget surendettement

Rachat de crédit info

Le rachat de crédit représente la solution idéale si vous êtes submergé par le remboursement des mensualités de différents crédits contractés pour acquérir un bien immobilier, une voiture ou dans le cadre de la consommation courante.

Le rachat de crédit : dans quelles situations ?

Vous pouvez recourir au rachat de crédit si vous souhaitez...

Lire la suite

Date: 2015-11-30 20:10:10
Site : http://www.rachat-de-credit-web.com

Calcul Crédit et Formule

doublement triplement d'un capital

Les calculs des crédits

Les formules de base qui permettent de calculer la mensualité, le taux ou la durée d'un crédit sont déduites à partir de l'étude des suites numériques, vous trouverez sur ce site toutes les formules utiles pour calculer un crédit et tous les simulateurs qui leurs correspondent comme : le calcul d'une mensualité , le calcul d'un taux ou combien vous pouvez emprunter , mais aussi le calcul du TEG .

Au total ce sont 11 simulateurs de calcul sur les crédtis qui vous permettent de prévoir...

Lire la suite


Site : http://www.formulecredit.com

Thèmes liés : calculer le taux de remboursement d'un pret / simulation calcul mensualite emprunt / taux d'emprunt credit immobilier / taux d emprunt credit immobilier / calcul duree credit immobilier

Prêt Aidé : l'offre Prêt Compte Épargne Logement (Prêt CEL ...

éligibilité, montant des intérêts acquis, objet des prêts, droits à prêt

prime d'épargne, montant, durée, taux

justificatifs, délai d'acceptation de l'offre, mise à disposition des fonds

remboursement, garanties, assurance, fin du prêt

X fermer

éligibilité

Le Prêt Compte Épargne Logement (ou Prêt CEL) est accessible aux clients particuliers majeurs capables(1).

Vous devez...

Lire la suite


Site : https://mabanque.bnpparibas

Comment demander un prêt à la banque - dynamique-mag.com

En phase de créer votre entreprise ou pour le lancement d'un nouveau projet, vous souhaitez obtenir un prêt auprès de votre banque. Pas toujours facile de se voir accorder ce prêt ... Alors comment s'y prendre ?

Ce qu'il faut garder à l'esprit

La banque a pour principale activité le financement de l'économie par le biais de ses entreprises publiques et privées. C'est avant tout une...

Lire la suite


Site : http://www.dynamique-mag.com

Rachat de Crédit à la Consommation : Taux, Simulation ...

Les réponses à vos questions sur le regroupement de crédit.

Rachat de crédits à la consommation

Par définition, le crédit à la consommation est un prêt financier accordé soit par une banque soit par un établissement de crédit pour financer les projets d'un consommateur. Il se présente sous différentes formes : crédit personnel (financement d'un projet de vacances par exemple),...

Lire la suite


Site : mon-rachat.org

Plus riche et independant: La négociation de mon crédit ...

Pour mon investissement locatif, mon objectif n'était pas de mettre en concurrence ma banque avec une autre, pour des aspects pratiques (regrouper ses crédits au même endroit), mais aussi pour des raisons de timing. Je voulais obtenir le crédit le plus vite possible, afin de pouvoir demander l'autorisation de commencer les travaux de rénovation, avant même la signature chez le notaire et...

Lire la suite

Date: 2017-09-16 11:01:30
Site : http://www.plus-riche-et-independant.com

Fletesia - COURTISIA - Le logiciel du courtier en crédit

 

La solution de gestion pour le courtier en crédit

COURTISIA © permet de gérer et suivre l'activité d'un cabinet de courtage en crédit. Le logiciel gère tous types de projet (immobilier, rachat, regroupement, crédit pro, perso...), et est doté d'un puissant simulateur de crédit. La gestion des documents légaux est performante. En outre, COURTISIA © gère la facturation au sein de...

Lire la suite


Site : http://www.fletesia.com

Vente à réméré : une procédure pour la restructuration de ...

Cette forme de vente à réméré s'adresse plus particulièrement à des personnes propriétaires (ou propriétaire-accédant) de leur bien immobilier, en situation d'endettement ou ayant des difficultés importantes de trésorerie, qu'elles ne peuvent pas résoudre en contractant un crédit bancaire classique, parce qu'elles sont fichées en Banque de France.

Attention : dans le cas où celui...

Lire la suite


Site : cbanque.com

Exemples de rachat de credit: regroupement de pret ...

mon rachat de crédits

Crédistor, le spécialiste du rachat de crédit (crédit consommation, crédit immobilier, ...), du réaménagement de crédit et des solutions financières apporte des réponses à vos questions sur le regroupement de prêts, vous propose des outils de simulation du taux d'endettement et du calcul de mensualité d'emprunt. Contactez Crédistor pour trouver immédiatement...

Lire la suite


Site : credit-stor.com

Dictionnaire bancaire [cbanque.com]

Banque

Dictionnaire des expressions de la Banque

Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.

Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire

A

Arrêté de compte

C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....

Lire la suite


Site : cbanque.com

Prêt Immobilier & Crédit Immobilier : Taux, Emprunt · ING

Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus

Exemple représentatif de l'offre SANS domiciliation des revenus

x

Conditions de l'offre :

Uniquement dans le cadre d'un rachat de crédit immobilier externe par ING.

Frais de dossier d'une valeur de 750 EUR (sept cent cinquante euros) offerts pour toute signature d'une offre de prêt, ayant pour objet le rachat par ING de votre...

Lire la suite


Site : https://www.ing.fr

Le rachat de crédit du Crédit Mutuel - rachat2pret.com

» Rachat prêt immobilier: calculez vos économies

Le rachat de crédit vu par le Crédit Mutuel

La multiplicité des crédits immobiliers et des crédits de consommation peut mettre l'emprunteur dans des situations délicates au plan financier, surtout s'il rencontre une passe difficile, suite à un tassement de ses revenus ou pire, à un licenciement.

La solution que propose le Crédit Mutuel à ces personnes en difficulté consiste à leur racheter leurs crédits, c'est-à-dire rembourser tous les organismes de crédit créanciers,...

Lire la suite


Site : http://www.rachat2pret.com

Assurances de prêts bancaires - web-libre.org

En faisant une demande de prêt bancaire pour l'achat d'un bien immobilier ( crédit immobilier ), votre établissement bancaire vous proposera sans aucun doute de souscrire à une assurance de prêt bancaire pour vous assurer vous et vos proches : c'est ce que l'on appelle un « contrat de groupe » dans le jargon financier.

L'assurance de prêt bancaire permet en effet à l'assuré, au...

Lire la suite


Site : http://www.web-libre.org

Ouvrir un Compte en Ligne · ING Direct

Le labo Le forum Le blog A propos du Web Café

Ouvrir un compte bancaire en ligne avec ING Direct

Faites le point sur les critères d'ouverture du compte bancaire en ligne et les pièces à fournir pour ouvrir votre compte bancaire en ligne. Avec le compte bancaire en ligne de ING Direct, gérez vos opérations bancaires où que vous soyez, 24h/24 et 7j/7. Nos chargés de clientèle sont à...

Lire la suite


Site : ingdirect.fr

Simulateur rachat de credit |Credistor, Spécialiste du ...

mon rachat de crédits

Crédistor, le spécialiste du rachat de crédit (crédit consommation, crédit immobilier, ...), du réaménagement de crédit et des solutions financières apporte des réponses à vos questions sur le regroupement de prêts, vous propose des outils de simulation du taux d'endettement et du calcul de mensualité d'emprunt. Contactez Crédistor pour trouver immédiatement...

Lire la suite


Site : credit-stor.com

Rachat de crédit simulation |Credistor ... - credit-stor.com

Je commence ma simulation

Crédistor, le spécialiste du rachat de crédit (crédit consommation, crédit immobilier, ...), du réaménagement de crédit et des solutions financières apporte des réponses à vos questions sur le regroupement de prêts, vous propose des outils de simulation du taux d'endettement et du calcul de mensualité d'emprunt. Contactez Crédistor pour trouver...

Lire la suite


Site : credit-stor.com

Pourquoi peut-on refuser mon dossier de demande de rachat ...

mon rachat de crédits

Crédistor, le spécialiste du rachat de crédit (crédit consommation, crédit immobilier, ...), du réaménagement de crédit et des solutions financières apporte des réponses à vos questions sur le regroupement de prêts, vous propose des outils de simulation du taux d'endettement et du calcul de mensualité d'emprunt. Contactez Crédistor pour trouver immédiatement...

Lire la suite


Site : credit-stor.com

Rachat de credit chomeur en ligne | Credistor

mon rachat de crédits

Crédistor, le spécialiste du rachat de crédit (crédit consommation, crédit immobilier, ...), du réaménagement de crédit et des solutions financières apporte des réponses à vos questions sur le regroupement de prêts, vous propose des outils de simulation du taux d'endettement et du calcul de mensualité d'emprunt. Contactez Crédistor pour trouver immédiatement...

Lire la suite


Site : credit-stor.com

Banque ING Direct : 0€ pour les opérations courantes

Le labo Le forum Le blog A propos du Web Café

Une banque claire, des produits financiers simples et performants, une expérience multicanale fluide et conviviale : c'est ça, l'esprit ING Direct

Quel que soit votre projet, ING Direct vous accompagne. Au quotidien avec le compte bancaire en ligne, sur votre épargne avec le Livret Épargne Orange, l' Assurance Vie ou le Livret A , et au moment...

Lire la suite


Site : ingdirect.fr

Projet de loi n° 1769 - Consommation - Assemblée nationale

M. LE PRÉSIDENT

DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

(Renvoyée à la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)

Le Sénat a adopté, en première lecture, le projet de loi dont la teneur suit :

Voir les numéros :

Sénat : 94, 114, 173, 255, 325, 364,...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Rachat de crédit surendettement - Surendettement.com

Le mois suivant votre regroupement de crédits, vous n'aurez plus qu'une seule et unique mensualité à gérer. Ainsi vous pourrez repartir sur de bonne base pour gérer votre budget.

Nous prenons en charge un ratio hypothécaire jusqu'à 70% (sous condition de dossier).

Un surendettement pour des travaux de maison qui n'en finissent plus, nous pouvons reprendre les crédits à la consommation et...

Lire la suite


Site : https://surendettement.com

Thèmes liés : rachat de credit surendettement / rachat dossier surendettement / calculer le taux de remboursement d'un pret / pret reserve d argent / rachat de credit consommation pour pret immobilier

Garantie sur votre crédit immobilier : votre guide ...

La garantie en matière de crédit immobilier

 

1. Bien choisir sa garantie

L'organisme prêteur doit se prémunir en cas de défaillance de l'emprunteur. Ainsi, en cas de non-remboursement du crédit immobilier, la banque prendra une garantie sur le bien objet du financement. Si l'emprunteur ne paie plus ses échéances, elle pourra saisir le bien et le vendre aux enchères pour se...

Lire la suite


Site : premiertaux.com

Rachat de credit en ligne - Spécialiste du rachat de ...

4.2/5

Maati Z.

J'ai été très satisfaite de mon interlocutrice et elle a fait un travail formidable. Je la remercie énormément pour sa gentillesse et sa disponibilité.

3.9/5

Ma conseillère a été vraiment réactive et claire dans ses explications je la remercie vraiment.

4.8/5

Virginie C.

Nous avons été très bien pris en charge par Crédistor. Notre conseillère, très à l'écoute, a...

Lire la suite


Site : credit-stor.com

Rachat de credit en ligne - Spécialiste du rachat de ...

4.2/5

Maati Z.

J'ai été très satisfaite de mon interlocutrice et elle a fait un travail formidable. Je la remercie énormément pour sa gentillesse et sa disponibilité.

3.9/5

Ma conseillère a été vraiment réactive et claire dans ses explications je la remercie vraiment.

4.8/5

Virginie C.

Nous avons été très bien pris en charge par Crédistor. Notre conseillère, très à l'écoute, a...

Lire la suite


Site : credit-stor.com

Prêt personnel - Crédit sans justificatif - Crédit en ligne

> Comparateur de crédit personnel sans justificatif

Exemples d'organismes comparés

 

Financer vos projets avec le prêt personnel

Le prêt personnel est là pour vous permettre de réaliser vos projets quels qu'ils soient sans être contraints de mettre de l'argent de côté et cela durant des années pour économiser la somme correspondant à votre projet. Sur le marché financier, il en...

Lire la suite


Site : https://www.cnasea.fr

Rachat de Crédits - Crédit Consommation

Vous avez plusieurs crédits en cours ?

Comparez gratuitement les offres de rachat de crédits

et réduisez vos mensualités

Simulateur rachat de crédit

Qu'est ce qu'un rachat de crédit ?

Le rachat de crédit permet de remplacer un ou plusieurs crédits par un seul crédit donc par un seul prélèvement mensuel de la totalité de vos crédits. Il a pour objectif d'appliquer un taux moins...

Lire la suite


Site : http://moncomparateurdecredits.com

PRET A L ETRANGER

PRET A L ETRANGER: LES MEILLEURES CONDITIONS POUR LES CREDITS A LA CONSOMMATION ET IMMOBILIERS

Prêt à l'Etranger est le premier site du prêt à l'étranger. Grâce à prêtàlétranger.com, trouvez une solution rapide pour un crédit personnel ou un financement urgent à l'aide de crédits disponibles hors de France.

Un prêt à l'étranger est possible de nos jours en particulier en Europe...

Lire la suite

Date: 2017-05-13 09:57:53
Site : http://pretaletranger.com

Broker Compare : le rachat de crédit sans justificatifs

Justificatifs et rachat de prêts : un comparateur gratuit

Broker Compare vous propose 8 offres de rachat de credit , c'est à dire 8 possibilités de réduire le montant de ses mensualités. Pour cela, Broker Compare vous propose une analyse basée sur le retour d'expérience des internautes mais aussi et surtout sur sa vision experte du marché du regroupement de crédits sans documents...

Lire la suite


Site : https://www.broker-credipret.fr

Credistor, courtier en rachat de crédits - credit-stor.com

Je commence ma simulation

Credistor, courtier en rachat de crédits

La société Crédistor, filiale du Groupe Mentor (assurance, immobilier, finance ...) est un courtier spécialisé dans les solutions financières : rachat de crédits, réaménagement de crédits, financement d'un projet intégré dans une mensualité globale diminuée...

Crédistor s'adresse aux personnes propriétaires de...

Lire la suite


Site : credit-stor.com

Faire un crédit en ligne - Crédistor - credit-stor.com

Article du 10 mai 2017

Faire un crédit en ligne

Un système davantage démocratisé

Pour les besoins de financement les plus variés, les particuliers délaissent de plus en plus les établissements bancaires classiques pour se tourner vers le net. En effet, les organismes de crédits en ligne proposent toute une panoplie d'offres privilégiées, qui intéressent les futurs emprunteurs ou...

Lire la suite


Site : credit-stor.com

Condamnation de la Banque Populaire pour cautionnement ...

Posez gratuitement vos questions sur le forum juridique Légavox

doublej [Membre], le 31/03/2014 à 08:34

Maitre Bem nous a tiré d'affaire dans ce procès.

Il a toujours été de bon conseil, ne nous a jamais promis l'impossible au vu de l'importance du dossier, et est resté dans sa ligne juridique.

Il a su tirer profit et trouver les failles de la partie adverse, et lors de sa plaidoirie,...

Lire la suite


Site : https://www.legavox.fr

Titrisation — Wikipédia

Présentation détaillée[ modifier | modifier le code ]

La titrisation peut s'appliquer à des portefeuilles de créances ou de biens immobiliers, comme à tout actif distribuant des paiements à venir, qu'il s'agisse ou non de créances. Dans sa forme la plus courante, elle consiste, pour une société détentrice d'actifs peu liquides, à vendre ceux-ci à une entité intermédiaire créée...

Lire la suite

Date: 2019-03-13 12:40:21
Site : https://fr.wikipedia.org

Simulation Crédit Immobilier on the App Store

This app is only available on the App Store for iOS devices.

Description

Simulation Crédit Immobilier est une calculette qui vous permet de réaliser rapidement des simulations de crédits immobiliers :

- calcul d'une mensualité

- calcul de votre capacité d'emprunt.

Vous pourrez également :

- sauvegarder vos simulations pour une consultation/comparaison ultérieure

- recevoir par mail le résultat de vos...

Lire la suite

Date: 2017-12-30 02:04:22
Site : https://itunes.apple.com

Comment placer son argent sans risque et, le plus souvent ...

Comment placer son argent sans risque et, le plus souvent, sans impôt ?

Pour placer son argent sans risque et, le plus souvent, sans impôt et pouvoir le récupérer à tout moment, il existe cinq formules principales : le livret A, le livret de développement durable, le livret d'épargne populaire, le compte sur livret et le compte épargne-logement.

Le plan épargne-logement est une formule...

Lire la suite


Site : http://www.banque-info.com

G1Plan Services Financiers

NOTES EXPLICATIVES

1  Prêt(s) hypothécaire(s)

Entrer le montant du solde impayé total des prêts hypothécaires que détient votre famille. Si vous prévoyez déménager dans une plus grande maison, utiliser le nouveau montant prévu. Le montant indiqué ici représente une partie des sommes dont vous aurez besoin au décès.

2  Prêts

Entrer le montant du solde impayé total des prêts que...

Lire la suite


Site : http://g1plan.ca

Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS

Les impôts au luxembourg

1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE

Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.

Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...

Lire la suite


Site : http://www.guidedesimpots.lu

Mon logement | Chambre des Notaires des Pays de la Loire ...

Acheter et vendre : les différentes étapes

Le notaire, un expert de l'immobilier

Le notaire offre une sécurité particulière aux transferts de propriété des biens immobiliers en intervenant à toutes les étapes de l'opération. Disposant d'une base de données immobilière très complète, alimentée de façon volontaire par tous le­s notaires de France, le notaire a une connaissance...

Lire la suite


Site : http://www.ci-angers.notaires.fr

Crédit pour les étrangers – Maurice BANSAY Panama papers ...

? allocation d'éducation de l'enfant handicapé.

qui, n'ayant pas droit aux prestations familiales énumérées ci-dessus, ont un enfant à charge,

qui ont à leur charge, vivant dans leur foyer :

? un ascendant de plus de 65 ans (ou de 60 ans, s'il est inapte au travail, ancien déporté, interné ou ancien combattant) et ne disposant pas de ressources supérieures au plafond individuel fixé...

Lire la suite


Site : http://www.courtierenpret.com

Dossier de surendettement, commission... Conséquences ...

Les recours possibles

Comment faire un dossier de surendettement

La procédure de surendettement a vu le jour en 1990. Elle vient en aide aux personnes en situation financière délicate dont les revenus sont insuffisants pour faire face aux dettes qui ne cessent de s'accumuler.

Une personne surendettée peut également subir des circonstances imprévisibles qui affectent ses ressources . Cela...

Lire la suite


Site : https://www.cnasea.fr

Thèmes liés : carte de credit taux d'interet reduit / pret immobilier france non resident / pret immobilier etranger non resident / taux d'interet pret immobilier france / non remboursement d un credit

Investir en Bourse avec la Bourse en ligne · ING Direct

Le labo Le forum Le blog A propos du Web Café

Investir en bourse dans les bonnes conditions avec ING Direct

Envie d'investir en Bourse et d'être bien accompagné ? Avec ING Direct, vous pouvez ouvrir un Compte Titres ou un PEA et être accompagné sur les marchés financiers. Découvrez les nombreux avantages de la Bourse en ligne avec ING Direct ! Actions, obligations, OPCVM... la plupart des...

Lire la suite


Site : ingdirect.fr

SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net

SURENDETTEMENT DE PARTICULIER

rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...

Lire la suite

Date: 2017-02-22 07:29:40
Site : http://www.fbls.net

Responsabilité du banquier dispensateur de crédit — Wikipédia

S'agissant de la seule question de la responsabilité des établissements de crédit , elle découle des arrêts de la Chambre mixte de la Cour de cassation du 29 juin 2007 [1] , du rapprochement entre la jurisprudence de la 1re Chambre civile et celle de la Chambre commerciale [2] pour consacrer le régime prétorien de la responsabilité bancaire, lequel repose centralement sur la notion de...

Lire la suite

Date: 2017-09-13 06:59:54
Site : https://fr.wikipedia.org