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6 articles sélectionnés
Contrat de Prêt d'Argent Entre Particuliers - Modèle
Taille :3 à 4 pages
Formats disponibles :Word et PDF
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Contrat de prêt d'argent entre particuliers
Le contrat de prêt d'argent entre particuliers est un contrat par lequel une des parties, le prêteur, met à la disposition de l'autre partie, l'emprunteur, une somme d'argent sous réserve de restitution.
Dans le cas d'un prêt d'argent, il est essentiel de conclure un...
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Contrat de Prêt d'Argent Entre Particuliers - Modèle
Taille :2 à 3 pages
Formats disponibles :Word et PDF
Option :Aide d'un avocat
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Contrat de prêt d'argent entre particuliers
Le prêt d'argent est une opération où une personne donne de l'argent à une autre sous réserve qu'elle le lui rembourse plus tard. Ce prêt peut être à titre gratuit ou à titre onéreux. Un prêt d'argent à titre onéreux est un prêt qui...
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Contrat de prêt d'argent entre particuliers - Legal Documents
CONTRAT DE PRÊT D'ARGENT ENTRE PARTICULIERS
ENTRE
________, né(e) le ________ et résidant à l'adresse suivante : ________
ci-après désigné(e) "le prêteur",
________, né(e) le ________ et résidant à l'adresse suivante : ________
ci-après désigné(e) "l'emprunteur",
ARTICLE 1. OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet de formaliser le prêt de somme d'argent du prêteur à...
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Contrat de Prêt de Biens Entre Particuliers - Modèle
Dernière révision :Il y a 2 mois
Taille :4 à 5 pages
Formats disponibles :Word et PDF
Option :Aide d'un avocat
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Contrat de prêt de biens entre particuliers
Le contrat de prêt de biens entre particuliers, ou "prêt à usage", est le contrat par lequel une personne, appelée prêteur, prête à une autre personne, appelée l'emprunteur, un bien qu'elle possède, à charge...
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Contrat de Prêt d'Argent Entre Particuliers - Formulaire ...
résidant à l'adresse suivante: ________
ci-après désigné(e) "l'emprunteur",
LESQUELS, afin de formaliser le prêt d'une somme d'argent du prêteur à l'emprunteur et de préciser les conditions et modalités de ce prêt, conviennent de ce qui suit:
1. Objet du contrat
Le prêteur prête à l'emprunteur la somme de ________$ (________), ci-après désigné "le capital". Le capital sera versé...
Thèmes liés : demande de pret d'argent entre particulier / pret d'argent entre particulier / pret d argent entre particulier / demande de pret d'argent gratuit / exemplaire de demande de pret d'argent
Modèle Contrat de Prêt - Document Type PDF à Télécharger
CONTRAT DE PRÊT ENTRE PARTICULIERS
ENTRE
________, né(e) le ________ et résidant à l'adresse suivante : ________
ci-après désigné(e) "le prêteur",
________, né(e) le ________ et résidant à l'adresse suivante : ________
ci-après désigné(e) "l'emprunteur",
IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT.
ARTICLE 1. OBJET DU CONTRAT
Par le présent contrat, le prêteur met à disposition de...
Thèmes liés : demande d un pret / n est pas pret / remboursement d un pret
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